Date limite (DLRO)
29 mai 2026 Ă 14h00
Il reste 36 jour(s)
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Ra
Rcr
2026DracIdFEntretienOrgues
2026DracIdFEntretienOrgues
Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de chœur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
Services
92311000
37311300, 37311000
FR102, FR103, FR106
Procédure ouverte
2026-05-29+01:00 Ă 15:00:00+01:00
3
3
Non financé par l'UE
180
Conditions de performance
Obligatoire
48 mois
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
Recours pour excès de Pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ;
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de chœur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat | 92311000 — Œuvres d'art | — |
| 02 | Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat | 92311000 — Œuvres d'art | — |
| 03 | Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat | 92311000 — Œuvres d'art | — |