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25GPT07 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES OUVRAGES DE PROTECTION DE FALAISES ET DE STABILISATION DE TERRAINS MEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN 3 LOTS GEOGRAPHIQUES

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Date limite (DLRO)

18 juin 2026 Ă  14h00

Il reste 57 jour(s)

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Acheteur

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

SIRET: 24830054300217

euro

Montant estimé

10,382,576 €

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Type d'acheteur

Organisme de droit public

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

25GPT07

Intitulé

25GPT07 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES OUVRAGES DE PROTECTION DE FALAISES ET DE STABILISATION DE TERRAINS MEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN 3 LOTS GEOGRAPHIQUES

Description

La présente consultation concerne trois accords-cadres à bons de commande pour les travaux de création et d'entretien des ouvrages de protection de falaises et de stabilisation de terrains meubles sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Ces marchés concernent l'exécution de travaux de protection de falaises rocheuses et de stabilisation et soutènement de terrains meubles, ainsi que l'entretien d'ouvrages existants.
Pour le lot 1, un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la Ville de Toulon, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement exécute le marché pour la part qui le concerne.
Nature des travaux : travaux de génie civil et travaux de petites réhabilitations ou petites réparations (entretien du patrimoine).

Nature du marché

Travaux

CPV principal

45243100

CPV additionnels

45243110, 45111220

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRL05

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-06-18+02:00 Ă  16:00:00+02:00

Nombre max de lots soumis

3

Nombre max de lots attribués

3

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

6 mois

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

12 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

description Résumé de l'AAPC

La présente consultation concerne trois accords-cadres à bons de commande pour les travaux de création et d'entretien des ouvrages de protection de falaises et de stabilisation de terrains meubles sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Ces marchés concernent l'exécution de travaux de protection de falaises rocheuses et de stabilisation et soutènement de terrains meubles, ainsi que l'entretien d'ouvrages existants.
Pour le lot 1, un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la Ville de Toulon, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement exécute le marché pour la part qui le concerne.
Nature des travaux : travaux de génie civil et travaux de petites réhabilitations ou petites réparations (entretien du patrimoine).

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-40655
Code CPV principal
category 45243100 — Ouvrages de protection des falaises
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 3

view_agenda Lots (3)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 MONT FARON 45243100 — Ouvrages de protection des falaises 1,162,494 €
02 SENTIER DU LITTORAL 45243100 — Ouvrages de protection des falaises 633,300 €
03 RESTE DU TERRITOIRE Y COMPRIS CAP SICIE ET INSULAIRE 45243100 — Ouvrages de protection des falaises 799,850 €