En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

26A37F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service - Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE AGGLO

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Date limite (DLRO)

25 novembre 2026 Ă  11h00

Il reste 21 jour(s)

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Acheteur

Arche Agglo

SIRET: 70588

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

ARCHE AGGLO

SIRET

70588

Adresse

3 rue des Condamines, 07300 Mauves

Contact

COMTE Delphine

Téléphone

0426787878

Email

correspondre@aws.fr

Type d'acheteur

Organisme de droit public

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

26A37F

Intitulé

26A37F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service - Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE AGGLO

Description

Les prestations susceptibles d'être confiées au titulaire dans le cadre du présent marché comprennent :
- la réalisation de synthèses bibliographiques (mission A),
- la réalisation de prospections préalables / pré-diagnostic (mission B),
- La délimitation et caractérisation de zones humides, milieux ouverts et boisés (mission C)
- la réalisation d'inventaires naturalistes y compris 4 saisons (mission D)
- la réalisation des dossiers pour la prise en compte du patrimoine naturel dans le cadre d'un projet d'aménagement (mission E)
- la définition et mise en oeuvre de mesures ERC (y compris en phase chantier (mission F)
- la capture et déplacement d'espèces protégées (mission G)
- le suivi écologique après la réalisation des aménagements (mission H)
- des missions de conseils et d'assistance (mission I)

Nature du marché

Services

CPV principal

71313000

CPV additionnels

90711000, 90713000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRK22

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-11-25+01:00 Ă  12:00:00+01:00

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Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

4 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

12 mois

description Résumé de l'AAPC

Les prestations susceptibles d'être confiées au titulaire dans le cadre du présent marché comprennent :
- la réalisation de synthèses bibliographiques (mission A),
- la réalisation de prospections préalables / pré-diagnostic (mission B),
- La délimitation et caractérisation de zones humides, milieux ouverts et boisés (mission C)
- la réalisation d'inventaires naturalistes y compris 4 saisons (mission D)
- la réalisation des dossiers pour la prise en compte du patrimoine naturel dans le cadre d'un projet d'aménagement (mission E)
- la définition et mise en oeuvre de mesures ERC (y compris en phase chantier (mission F)
- la capture et déplacement d'espèces protégées (mission G)
- le suivi écologique après la réalisation des aménagements (mission H)
- des missions de conseils et d'assistance (mission I)

auto_awesome Résumé IA du RC

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Règlement de consultation

Règlement de consultation · 381 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-105980
Code CPV principal
category 71313000 — Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 1

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Lot Intitulé CPV Montant est.
00 26A37F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service - Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE AGGLO 71313000 — Services de conseil en ingénierie de l'environnement —