Date limite (DLRO)
15 juillet 2026 Ă 10h00
Il reste 30 jour(s)
Montant estimé
1,000,000 €
26MC0196AOO
26MC0196AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION
Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Marie de Toulouse et Toulouse Métropole
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Lieu(x) d'exécution :
Ville de Toulouse et Toulouse MĂ©tropole.
Montants maximums pour la période initiale :
Toulouse MĂ©tropole : 100 000 euro(s) HT / Ville de Toulouse : 150 000 euro(s) HT
Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, le(s) catalogue(s) du fournisseur et le bordereau de remise
Fournitures
39143113
39143113
FRJ23
Procédure ouverte
2026-07-15+02:00 Ă 12:00:00+02:00
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
Conditions de performance
12 mois
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Lieu(x) d'exécution :
Ville de Toulouse et Toulouse MĂ©tropole.
Montants maximums pour la période initiale :
Toulouse MĂ©tropole : 100 000 euro(s) HT / Ville de Toulouse : 150 000 euro(s) HT
Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, le(s) catalogue(s) du fournisseur et le bordereau de remise
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 00 | 26MC0196AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Marie de Toulouse et Toulouse Métropole | 39143113 — Tissus spéciaux d'ameublement | 1,000,000 € |