SECTEUR OUEST : SIX-FOURS-LES-PLAGES, OLLIOULES, LA SEYNE-SUR-MER, SAINT-MANDRIER-SUR-MER).
description Description
Cet accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux de signalisation verticale et horizontale de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Ils concernent les ouvrages de police routière "signalisation verticale et horizontale", y compris les accessoires associés du SECTEUR OUEST.
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
SECTEUR OUEST : SIX-FOURS-LES-PLAGES, OLLIOULES, LA SEYNE-SUR-MER, SAINT-MANDRIER-SUR-MER
Code NUTS : FRL05
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
info Informations générales
Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun à tous les lots. Une clause d'exécution à caractère social est prévue à l'article 2.4 du RC, l'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 90 Heures/an minimum, soit 360 heures minimum sur la durée totale de l'accord-cadre.