Date limite (DLRO)
25 septembre 2026 Ă 10h00
Il reste 11 jour(s)
Montant estimé
2,740,000 €
Ville de Toulouse
57040
Direction de la commande publique, 31100 Toulouse
MOUDENC Jean-Luc
0561222922
correspondre@aws-france.com
Organisme de droit public
Services généraux des administrations publiques
26V0014AOO
26V0014AOO- FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES ET LIVRES DE JEUNESSE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La Ville de Toulouse assure l'achat de?:
- manuels scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville (213 à la rentrée scolaire 2021/2022), car elle participe aux dépenses pédagogiques des écoles par l'attribution d'une dotation. Celle-ci permet de mettre à la disposition des enseignants les manuels nécessaires pour assurer les programmes officiels d'enseignement dans le respect du projet pédagogique de l'école,
- livres de jeunesse à destination des ACCEM maternels gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la direction Enfance et Loisirs, des structures de la Direction Petite Enfance (crèches, multi accueils, halte garderies,…), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'Animation Socio-Culturelle et de manière très ponctuelle des autres directions de la Ville.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Fournitures
22112000
22112000
FRJ23
Procédure ouverte
2026-09-25+02:00 Ă 12:00:00+02:00
2
2
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
Conditions de performance
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La Ville de Toulouse assure l'achat de?:
- manuels scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville (213 à la rentrée scolaire 2021/2022), car elle participe aux dépenses pédagogiques des écoles par l'attribution d'une dotation. Celle-ci permet de mettre à la disposition des enseignants les manuels nécessaires pour assurer les programmes officiels d'enseignement dans le respect du projet pédagogique de l'école,
- livres de jeunesse à destination des ACCEM maternels gérés en régie, des centres de loisirs gérés par la direction Enfance et Loisirs, des structures de la Direction Petite Enfance (crèches, multi accueils, halte garderies,…), des centres culturels et d'animation de la Direction de l'Animation Socio-Culturelle et de manière très ponctuelle des autres directions de la Ville.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 469 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Manuels scolaires | 22112000 — Manuels scolaires | 1,740,000 € |
| 02 | Livres de jeunesse | 22112000 — Manuels scolaires | 1,000,000 € |