Date limite (DLRO)
30 novembre 2026 Ă 11h00
Il reste 25 jour(s)
SMTOM REGION VILLERUPT
25540133300034
RTE DE MORFONTAINE, 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE
Commande publique
03 82 89 55 99
marches.publics@smtom.fr
La
Services généraux des administrations publiques
2026-09-BOR
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM.
Fournitures
44613800
34928480
FRF31
Procédure ouverte
2026-11-30+01:00 Ă 12:00:00+01:00
Non financé par l'UE
180
Conditions de performance
Obligatoire
36 mois
En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent Marché, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Nancy.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV). | 44613800 — Conteneurs à déchets | — |