Date limite (DLRO)
28 avril 2026 à 10h00
Il reste 6 jour(s)
Montant estimé
0 €
Pub-undert-la
Logement et équipements collectifs
2026/OPE/01
Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement
Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement
Services
90732000
FR101
Procédure ouverte
2026-04-28+02:00 à 12:00:00+02:00
Non financé par l'UE
180
Conditions de performance
Obligatoire
4
Des renseignements sur les voies de recours peuvent être obtenus auprès du tribunal ci-dessous.
Tous les litiges survenus entre les parties à l'occasion du présent accord-cadre et qui ne pourraient pas être résolus de façon amiable entre elles, sont de la compétence exclusive du Tribunal judiciaire de Paris (Greffe du Tribunal judiciaire de Paris - Parvis du Tribunal de Paris, 75859 PARIS Cedex 17 - Tél : 01 44 32 51 51 - https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75).
La loi française sera applicable.
Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement | 90732000 — Pollution des sols | 0 € |