Date limite (DLRO)
22 septembre 2026 Ă 10h00
Il reste 6 jour(s)
Communauté d'agglomération ACCM
23942
Cité Yvan Audouard, 13637 Arles
De Carolis Patrick
0486526000
lepresident@agglo-accm.fr
La
Services généraux des administrations publiques
2026-046
Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et d'ouvrages d'assainissement pluvial enterrés
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, portant sur des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et des ouvrages d'assainissement pluvial enterrés, relevant de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) de la Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM).
La présente consultation constitue la relance de la procédure n° 2026-008, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
Les prestations attendues sont définies et décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Ces prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le montant maximum annuel et de chaque reconduction est limité à 300.000,00 euro(s) HT
Services
90470000
90500000
FRL04
Procédure ouverte
2026-09-22+02:00 Ă 12:00:00+02:00
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
48 mois
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, portant sur des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et des ouvrages d'assainissement pluvial enterrés, relevant de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) de la Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM).
La présente consultation constitue la relance de la procédure n° 2026-008, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
Les prestations attendues sont définies et décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Ces prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le montant maximum annuel et de chaque reconduction est limité à 300.000,00 euro(s) HT
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 604 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 00 | Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et d'ouvrages d'assainissement pluvial enterrés | 90470000 — Services de curage des égouts | — |
| 01 | Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et d'ouvrages d'assainissement pluvial enterrés | 90470000 — Services de curage des égouts | — |