En cours Procédure négociée 🇪🇺 JOUE

Accord-cadre de fourniture d'appareils de voie et de pièces pour maintenance du réseau tramway à Nantes

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Date limite (DLRO)

24 juillet 2026 à 10h00

Il reste 3 jour(s)

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Acheteur

SEMITAN

SIRET: 57320

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

SEMITAN

SIRET

57320

Adresse

3 Rue Bellier, 44046 Nantes

Contact

Le Grontec Olivier

Téléphone

0251817700

Email

correspondre@aws-france.com

Activité principale

Urttb

description

Objet du marché

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Référence

26ID5/267

Intitulé

Accord-cadre de fourniture d'appareils de voie et de pièces pour maintenance du réseau tramway à Nantes

Description

La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fournitures des appareils de voie du réseau tramway à Nantes dans le cadre de travaux de maintenance et de rénovation du réseau de tramway nantais.
Les prestations à réaliser par le titulaire concernent l'ensemble des phases d'approvisionnement d'un appareil de voie : de la phase d'étude à la mise en service, c'est-à-dire :
- L'étude, la fabrication, la mise en recette usine des appareils de voie et des équipements associés,
- La fourniture de la documentation (notice, DOE, maintenance),
- Le chargement et le transport à pied d'oeuvre (hors déchargement) jusqu'à Nantes,
- L'assistance technique à la pose et à la mise en place des appareils de voie et des équipements associés.
Le détail complet des prestations figure au CCTP.
Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique.
Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

Nature du marché

Fournitures

CPV principal

34946000

CPV additionnels

34946120

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRG01

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure négociée avec mise en concurrence

Date limite de réception des offres

2026-07-24+02:00 à 12:00:00+02:00

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

48 mois

description Résumé de l'AAPC

La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fournitures des appareils de voie du réseau tramway à Nantes dans le cadre de travaux de maintenance et de rénovation du réseau de tramway nantais.
Les prestations à réaliser par le titulaire concernent l'ensemble des phases d'approvisionnement d'un appareil de voie : de la phase d'étude à la mise en service, c'est-à-dire :
- L'étude, la fabrication, la mise en recette usine des appareils de voie et des équipements associés,
- La fourniture de la documentation (notice, DOE, maintenance),
- Le chargement et le transport à pied d'oeuvre (hors déchargement) jusqu'à Nantes,
- L'assistance technique à la pose et à la mise en place des appareils de voie et des équipements associés.
Le détail complet des prestations figure au CCTP.
Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique.
Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-62002
Code CPV principal
category 34946000 — Matériaux de construction ferroviaire et fournitures
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot Intitulé CPV Montant est.
00 Accord-cadre de fourniture d'appareils de voie et de pièces pour maintenance du réseau tramway à Nantes 34946000 — Matériaux de construction ferroviaire et fournitures