Date limite (DLRO)
11 décembre 2026 à 15h00
Il reste 21 jour(s)
Montant estimé
600,000 €
Communauté d'Agglomération Hénin Carvin
55989
242 Boulevard Schweitzer, 62253 Henin Beaumont Cedex
PILCH CHRISTOPHE
0321797223
servicemarchespublics@agglo-henincarvin.fr
La
Services généraux des administrations publiques
26AO2930
ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE SALAGE ET DE DENEIGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNAUTAIRES ET DE LA PLATEFORME MULTIMODALE DELTA 3
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Services
90620000
90620000
FRE12
Procédure ouverte
2026-12-11+01:00 Ă 16:00:00+01:00
2
2
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
Conditions de performance
12 mois
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 597 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Prestations de salage et de déneigement : SECTEUR OUEST : Carvin - Courrières - Montigny-en-Gohelle - Hénin-Beaumont - Rouvroy - Drocourt et Bois-Bernard | 90620000 — Services de déneigement | — |
| 02 | Prestations de salage et de déneigement : SECTEUR EST : Libercourt - Oignies - Dourges - Noyelles-Godault - Courcelles-lès-Lens - Evin-Malmaison - Leforest et Delta 3 | 90620000 — Services de déneigement | — |