En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE SALAGE ET DE DENEIGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNAUTAIRES ET DE LA PLATEFORME MULTIMODALE DELTA 3

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Date limite (DLRO)

11 décembre 2026 à 15h00

Il reste 21 jour(s)

euro

Montant estimé

600,000 €

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Communauté d'Agglomération Hénin Carvin

SIRET

55989

Adresse

242 Boulevard Schweitzer, 62253 Henin Beaumont Cedex

Contact

PILCH CHRISTOPHE

Téléphone

0321797223

Email

servicemarchespublics@agglo-henincarvin.fr

Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

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Objet du marché

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Référence

26AO2930

Intitulé

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE SALAGE ET DE DENEIGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNAUTAIRES ET DE LA PLATEFORME MULTIMODALE DELTA 3

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Nature du marché

Services

CPV principal

90620000

CPV additionnels

90620000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRE12

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-12-11+01:00 Ă  16:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

2

Nombre max de lots attribués

2

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

6 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

12 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

description Résumé de l'AAPC

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires

auto_awesome Résumé IA du RC

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Règlement de consultation

Règlement de consultation · 597 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-109016
Code CPV principal
category 90620000 — Services de déneigement
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 2

view_agenda Lots (2)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Prestations de salage et de déneigement : SECTEUR OUEST : Carvin - Courrières - Montigny-en-Gohelle - Hénin-Beaumont - Rouvroy - Drocourt et Bois-Bernard 90620000 — Services de déneigement —
02 Prestations de salage et de déneigement : SECTEUR EST : Libercourt - Oignies - Dourges - Noyelles-Godault - Courcelles-lès-Lens - Evin-Malmaison - Leforest et Delta 3 90620000 — Services de déneigement —