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Accord-cadre relatif à la maintenance des stations sismologiques permanentes de l’ASNR (réseau national EPOS-FR)

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Date limite (DLRO)

15 septembre 2026 à 10h00

Il reste 3 jour(s)

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Acheteur

Ministère de la Transition Écologique, de la Cohésion des Territoires, de la Mer

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description Résumé de l'AAPC

Accord-cadre relatif à la maintenance des stations sismologiques permanentes de l’ASNR (réseau national EPOS-FR)

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature du marché : Le marché a pour objet la maintenance des stations sismologiques permanentes de l’ASNR (réseau national EPOS-FR).
• Périmètre géographique : Les prestations concernent les stations accélérométriques de la Moyenne Durance, la station multi-instrument de la vallée du Rhône, les stations accélérométriques OGCA et IRVG.
• Allotissement : Le marché fait l'objet d'un lot unique car la dévolution en lots séparés rend techniquement difficile l'exécution des prestations.
• Structure et volets du marché : Le marché est un accord-cadre composite monoattributaire comprenant une partie marché ordinaire (maintenance courante et jouvence des stations) et une partie accord-cadre à bons de commande (interventions de dépannage et gestion d'une crise sismique).

euro

Jusqu'à 139 000 € HT

checklist Candidature et critères

• Présentation du dossier de candidature : Le dossier doit être complet, rédigé en français, et présenté pour chaque candidat, membre de groupement ou sous-traitant.
• Documents à fournir pour la candidature : Le candidat doit fournir DC1, DC2, numéro SIREN, attestation sur l'honneur de non redressement judiciaire, justificatifs en cas de redressement, déclarations bancaires et preuve d'assurance, liste des principales livraisons, effectifs, titres d'études, description de l'outillage et matériel.
• Conditions de groupement et sous-traitance : Les candidatures peuvent être individuelles ou en groupement sans forme particulière exigée. La sous-traitance est possible sous conditions de déclaration et acceptation par l'ASNR.
• Critères d'attribution et pondération : L'offre économiquement la plus avantageuse est choisie selon les critères suivants : prix 45% (80% part forfaitaire, 20% bons de commande), technique 45% (méthodologie 40%, moyens humains 30%, délais d'intervention 30%), développement durable 10%.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Attestation sur l'honneur draft Déclarations bancaires draft Preuve d'assurance draft Liste livraisons draft Effectifs draft Titres d'études draft Description matériel

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Prix	45%
Technique	45%
Développement durable	10%

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des candidatures et offres : Mardi 15 septembre 2026 à 12h00.
• Début d'exécution et durée du marché : Début d'exécution à la date de notification prévue à compter du 15 octobre 2026. Durée ferme de 24 mois, reconductible tacitement deux fois 12 mois, durée maximale 48 mois.
• Réunions de présentation : Deux réunions en distanciel via TEAMS les 28 juillet 2026 à 14h30 et 3 septembre 2026 à 10h00, inscription par mail obligatoire.
• Variantes et négociation : Les variantes ne sont pas autorisées. Une négociation est possible avec les trois meilleures offres après un premier classement.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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DCE maintenance stations sismologiques.zip

Pièce du dossier · 1.78 MB

description

1-RC maintenance stations sismologiques.pdf

Règlement de consultation · 380 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag ASNR-2026-048-STATIONS_SISMO

Code CPV principal

category 50324100 — Services de maintenance de systèmes

Niveau de publication

public 🇫🇷 National formalisé (FNS)

Nombre de lots

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