En cours Appel d'offres ouvert 🇫🇷 FNS

Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de transport, de manutention d’oeuvres d’art et de prestations connexes

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Date limite (DLRO)

02 juin 2026 Ă  10h00

Il reste 34 jour(s)

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Acheteur

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description Résumé de l'AAPC

Prestations de transport, d’emballage, de manutention et de convoiement d’œuvres d’art pour la Cinémathèque française.

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature des prestations : Le marchĂ© porte sur la rĂ©alisation de prestations de transport, d’emballage, de manutention et de convoiement d’œuvres d’art pour la CinĂ©mathèque française.
  • • PĂ©rimètre gĂ©ographique : Les prestations concernent les expositions temporaires organisĂ©es ou co-organisĂ©es par la CinĂ©mathèque française dans ses espaces d’exposition ou tout autre lieu en France ou Ă  l’étranger, ainsi que les mouvements d’œuvres entre rĂ©serves, la CinĂ©mathèque française ou un tiers lieu.
  • • Allotissement : Le marchĂ© n’est pas alloti car il concerne un ensemble homogène de prestations rĂ©alisĂ©es par un seul opĂ©rateur Ă©conomique, mais les marchĂ©s subsĂ©quents pourront ĂŞtre allotis, comporter des tranches ou des options.
  • • Forme et montant de l’accord-cadre : Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire conclu avec un maximum de 5 opĂ©rateurs, sans minimum et avec un maximum annuel de 500 000 € HT.
euro
Jusqu'à 500 000 € HT

checklist Candidature et critères

  • • Pièces Ă  fournir pour la candidature : Les candidats doivent fournir les formulaires DC1 et DC2 ou un DUME, incluant lettre de candidature, extrait K-Bis, dĂ©clarations sur capacitĂ©s Ă©conomiques, financières, techniques et professionnelles, ainsi que les agrĂ©ments professionnels nĂ©cessaires.
  • • Pièces en cas de sous-traitance : Pour chaque sous-traitant, le formulaire DC4 dĂ»ment rempli et signĂ©, attestant des capacitĂ©s professionnelles, techniques et financières, ainsi que la dĂ©claration sur l’honneur d’absence d’interdiction d’accès aux marchĂ©s publics.
  • • Pièces en cas de groupement : Lettre de candidature et d’habilitation du mandataire, documents d’identification et dĂ©clarations sur l’honneur de chaque membre, pièces relatives Ă  la capacitĂ© technique et financière, et justificatifs en cas de redressement judiciaire.
  • • Critères d’attribution et pondĂ©ration : Les offres sont jugĂ©es sur la valeur technique (50 points), la dĂ©marche environnementale et sociale (10 points) et le prix (40 points). La valeur technique est dĂ©taillĂ©e en mĂ©thodologie gĂ©nĂ©rale (25), moyens humains et matĂ©riels (15), et qualitĂ© du rĂ©seau Ă  l’étranger (10).

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft DUME draft DC4

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Valeur technique 50
Démarche environnementale et sociale 10
Prix 40

event_upcoming Dates et vigilance

  • • Date limite de remise des offres : 2 juin 2026 Ă  12h00
  • • DurĂ©e de l’accord-cadre : DurĂ©e initiale d’un an Ă  compter de la notification, reconductible tacitement trois fois annuellement.
  • • ModalitĂ©s de remise des offres : Les offres doivent ĂŞtre envoyĂ©es par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e via la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr, la signature Ă©lectronique n’est pas exigĂ©e, et une copie de sauvegarde peut ĂŞtre transmise sur support papier ou Ă©lectronique.
  • • Variantes et modifications : Les variantes ne sont pas autorisĂ©es dans l’offre initiale, mais pourront ĂŞtre envisagĂ©es dans les marchĂ©s subsĂ©quents. La CinĂ©mathèque française peut apporter des modifications de dĂ©tail au dossier jusqu’à 6 jours ouvrĂ©s avant la date limite.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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AC Transport Oeuvres - DCE 2026.zip

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AC Transport Oeuvres- RC 2026.pdf

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DUME

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag AC1195-2026
Code CPV principal
category 60000000 — Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Niveau de publication
public 🇫🇷 National formalisé (FNS)
Nombre de lots
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