En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes - 2027-2030

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Date limite (DLRO)

15 septembre 2026 Ă  08h00

Il reste 52 jour(s)

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Acheteur

Conseil Départemental du Cher

SIRET: 39000

euro

Montant estimé

6,000,000 €

article Avis de marché complet

description

Objet du marché

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Référence

2025-FCS-DEJS-0116

Intitulé

Accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes - 2027-2030

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes.
La présente consultation concerne l'approvisionnement en produits alimentaires d'un groupement d'achats composés de 24 établissements, dont 22 Collèges du département du Cher (collège LITTRE, collègeVICTOR HUGO, collège JULES VERNE, collège AXEL KAHN site du Chateaumeillant, collègeAXEL KAHN site du Chatelet, collège LE COLOMBIER, collège BETHUNE SULLY, collège CLAUDE DEBUSSY, collège PHILIBERT LAUTISSIER, collège IRENE JOLIOT CURIE, collège JULIEN DUMAS, collège JEAN MOULIN, collège JEAN VALETTE, collège ROGER MARTIN DU GARD, collège FRANCINE LECA, collège MARGUERITE AUDOUX, collège LOUIS ARMAND, collège VOLTAIRE, collège ALBERT CAMUS, collège FERNAND LEGER, collège GERARD PHILIPPE, collège GEORGE SAND), la commune de SAINT-GERMAIN-DU-PUY et le Département du Cher.
Le coordonnateur du groupement de commandes est le Département du Cher. Il aura en charge de signer et notifier l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement.
Procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L2125-1 1°,
R. 2162-1 Ă  R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Nature du marché

Fournitures

CPV principal

15896000

CPV additionnels

15896000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRB01

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-09-15+02:00 Ă  10:00:00+02:00

Nombre max de lots soumis

3

Nombre max de lots attribués

3

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

6 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

12 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr .
Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

description Résumé de l'AAPC

Consultation lancée par un groupement de commandes.
La présente consultation concerne l'approvisionnement en produits alimentaires d'un groupement d'achats composés de 24 établissements, dont 22 Collèges du département du Cher (collège LITTRE, collègeVICTOR HUGO, collège JULES VERNE, collège AXEL KAHN site du Chateaumeillant, collègeAXEL KAHN site du Chatelet, collège LE COLOMBIER, collège BETHUNE SULLY, collège CLAUDE DEBUSSY, collège PHILIBERT LAUTISSIER, collège IRENE JOLIOT CURIE, collège JULIEN DUMAS, collège JEAN MOULIN, collège JEAN VALETTE, collège ROGER MARTIN DU GARD, collège FRANCINE LECA, collège MARGUERITE AUDOUX, collège LOUIS ARMAND, collège VOLTAIRE, collège ALBERT CAMUS, collège FERNAND LEGER, collège GERARD PHILIPPE, collège GEORGE SAND), la commune de SAINT-GERMAIN-DU-PUY et le Département du Cher.
Le coordonnateur du groupement de commandes est le Département du Cher. Il aura en charge de signer et notifier l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement.
Procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L2125-1 1°,
R. 2162-1 Ă  R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-73491
Code CPV principal
category 15896000 — Produits surgelés
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 3

view_agenda Lots (3)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Produits laitiers et ovo-produits 15896000 — Produits surgelés 2,000,000 €
02 Produits surgelés 15896000 — Produits surgelés 2,000,000 €
03 Épicerie 15896000 — Produits surgelés 2,000,000 €