Date limite (DLRO)
04 septembre 2026 Ă 10h00
Il reste 45 jour(s)
EPNAK
53570
6 Cours Monseigneur Roméro, 91025 Evry
Ronot Emmanuel
0972635117
correspondre@aws-france.com
Organisme de droit public
Santé
26-023F01
ACHAT DE SIMULATEURS DE CONDUITE - VL - 2 ROUES - VL PMR - VL MOBILE
Voir règlement de consultation
Fournitures
34151000
34151000
Procédure ouverte
2026-09-04+02:00 Ă 12:00:00+02:00
4
4
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
6 mois
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Fourniture de simulateurs de conduite véhicules légers (VL) | 34151000 — Simulateurs de conduite | — |
| 02 | Fourniture de simulateurs de conduite deux-roues motorisés | 34151000 — Simulateurs de conduite | — |
| 03 | Fourniture d'un simulateur de conduite véhicules légers (VL) adaptés aux personnes à mobilité réduite (PMR) | 34151000 — Simulateurs de conduite | — |
| 04 | Fourniture d'un simulateur mobile de conduite véhicules légers (VL) | 34151000 — Simulateurs de conduite | — |