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Référence: 2026-05
Intitulé: ACQUISITION D'UN BROYEUR CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS
Description: ACQUISITION D'UN BROYEUR LENT THERMIQUE POUR LE CENTRE DE VALORISATION DES DÉCHETS DU TEICH
& CONTRAT DE MAINTENANCE & REPRISE DU BROYEUR ACTUEL
Nature du marché: Fournitures
CPV principal: 16600000
CPV additionnels: 16600000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRI12

gavel

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Voies de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

ACQUISITION D'UN BROYEUR LENT THERMIQUE POUR LE CENTRE DE VALORISATION DES DÉCHETS DU TEICH
& CONTRAT DE MAINTENANCE & REPRISE DU BROYEUR ACTUEL

info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-59347

Code CPV principal

category 16600000 — Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
00	ACQUISITION D'UN BROYEUR CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS	16600000 — Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole	—

ACQUISITION D'UN BROYEUR CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS

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