Acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour loisirs créatifs pour les écoles maternelles et élémentaires, la restauration scolaire, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Champs-sur-Marne

Mairie de Champs-sur-Marne

58107

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La

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Mairie de Champs-sur-Marne

Acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour loisirs créatifs pour les écoles maternelles et élémentaires, la restauration scolaire, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Champs-sur-Marne

Les stipulations du présent accord-cadre concernent l'acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour loisirs créatifs.
L'ensemble de ces fournitures concerne notamment les écoles maternelles et élémentaires, la restauration scolaire, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Champs-sur-Marne.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

Fournitures

39162110

37820000

Procédure ouverte

2026-06-15+02:00 à 12:00:00+02:00

2

2

Non financé par l'UE

4 mois

Obligatoire

48 mois

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique