En cours Procédure adaptée (MAPA) 🇫🇷 FNS

Acquisition de véhicules pour les usages du GHT des Hôpitaux de Provence

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Date limite (DLRO)

05 janvier 2036 à 15h00

Il reste 3499 jour(s)

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Acheteur

Établissements de Santé et Médico-sociaux

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description Résumé de l'AAPC

Le présent système d’acquisition dynamique consiste en l’acquisition de véhicules neufs et d’occasion pour les usages des établissements du GHT.
Le système d’acquisition dynamique est divisé en 11 catégories.

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature du marché : Le système d’acquisition dynamique a pour objet l’acquisition de véhicules neufs et d’occasion pour les usages du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) des Hôpitaux de Provence.
  • • Périmètre géographique : Les lieux d’exécution sont les établissements du GHT des Hôpitaux de Provence.
  • • Catégories de véhicules : Le marché est divisé en 11 catégories incluant véhicules de tourisme neufs et d’occasion, véhicules utilitaires, véhicules spéciaux, véhicules d’urgence, poids lourds, remorques, deux roues motorisés, avec des quantités estimatives par catégorie.
  • • Durée du marché : La durée du système d’acquisition dynamique est de 10 ans, courant à compter de la date de publication, avec terme au 5 janvier 2036.

checklist Candidature et critères

  • • Langue et monnaie : Les dossiers de candidatures doivent être rédigés en langue française et exprimés en euros.
  • • Documents de candidature : Les candidats doivent produire un dossier complet comprenant notamment la déclaration sur l'honneur (annexe 2), la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2) ou le DUME.
  • • Capacités à justifier : Les candidats doivent justifier leur situation juridique, leurs capacités professionnelles, techniques et financières selon les articles du Code de la commande publique, sans obligation de fournir chiffre d'affaires ou références précises à ce stade.
  • • Transmission des candidatures : La remise des candidatures est obligatoire par voie dématérialisée via le profil acheteur marches-publics.gouv.fr, avec signature électronique non exigée.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Annexe 2

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Valeur financière 20 à 50 %
Valeur technique incluant valeurs environnementales 20 à 40 %
Délai de livraison 20 à 50 %

event_upcoming Dates et vigilance

  • • Date limite de réception des candidatures initiales : Le 6 janvier 2026 à 16h00.
  • • Durée de validité du SAD : Le système d’acquisition dynamique est ouvert pour une durée de 10 ans, jusqu’au 5 janvier 2036.
  • • Modalités de candidature pendant la durée du SAD : Les candidatures peuvent être déposées pendant toute la durée du SAD, au moins 10 jours avant l’envoi de l’invitation à concourir à un marché spécifique.
  • • Absence de demande d’offres technique et financière à ce stade : À ce stade de la procédure, seules les candidatures sont examinées, il n’y a pas de demande d’offres technique et financière.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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CCP.zip

Pièce du dossier · 1.34 MB

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DUME

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RC.zip

Règlement de consultation · 1.13 MB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag SAD250037
Code CPV principal
category 34100000 — Véhicules à moteur
Niveau de publication
public 🇫🇷 National formalisé (FNS)
Nombre de lots
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