Date limite (DLRO)
05 octobre 2026 Ă 15h00
Il reste 20 jour(s)
Organisme de droit public
Services généraux des administrations publiques
ASSURANCES_2027_2030
ASSURANCES
La présente consultation de la Commune de BOURG-BLANC est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public.
Services
66515200
66512000, 66513100, 66514110, 66510000, 66516000
FRH02
Procédure ouverte
2026-10-05+02:00 Ă 17:00:00+02:00
5
5
Non financé par l'UE
6 mois
Conditions de performance
Obligatoire
48 mois
voir documents de la consultation
La présente consultation de la Commune de BOURG-BLANC est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public.
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DCE BOURG BLANC.zip
Pièce du dossier · 15.3 MB
RC.pdf
Règlement de consultation · 253 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Dommages aux biens et Risques annexes | 66515200 — Services d'assurance de biens | — |
| 02 | Responsabilité civile et Risques annexes | 66516000 — Services d'assurance responsabilité civile | — |
| 03 | Flotte automobile et Risques annexes | 66514110 — Services d'assurance de véhicules à moteur | — |
| 04 | Protection juridique | 66513100 — Services d'assurance défense et recours | — |
| 05 | Risques statutaires | 66512000 — Services d'assurances accidents et maladie | — |