Centrale d'achat - Système d'acquisition Dynamique (SAD) Fourniture et livraison de chocolats, confiseries ou similaires…, de produits du terroir ,colis garnis ou similaires…, de pâtisseries individuelles et familiales et de produits du terroir ou similaires destinés à la vente

Centrale d'achat Dijon Métropole

58463

40 Avenue du Drapeau, 21075 Dijon

le Président

0380745172

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Organisme de droit public

Services généraux des administrations publiques

SAD -COLISCHOCOLATSCONFISERIESPATISSERIES-2026

Centrale d'achat - Système d'acquisition Dynamique (SAD)
Fourniture et livraison de chocolats, confiseries ou similaires…, de produits du terroir ,colis garnis ou similaires…, de pâtisseries individuelles et familiales et de produits du terroir ou similaires destinés à la vente

Achats et livraison de chocolats, confiseries ou similaires … , de produits du terroir, colis garnis ou similaires … ,de pâtisseries individuelles et familiales et de produits du terroir ou similaires destinés à la vente pour les besoins des communes de Dijon métropole

Fournitures

15897300

15842300, 15842100, 15842200

FRC11

Procédure restreinte

2034-08-17+02:00 à 12:00:00+02:00

4

4

Non financé par l'UE

Obligatoire

96 mois

Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat