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Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux

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Date limite (DLRO)

26 novembre 2026 Ă  01h00

Il reste 30 jour(s)

description Résumé de l'AAPC

Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux.
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 745063-2026
Code CPV principal
category 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 13

view_agenda Lots (13)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 DAOM pour les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc et l'EHPAD de Marnaz (CHAL) 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
02 DAOM pour l'Hôpital Andrevetan 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
03 DAOM pour EPSM74, CHAL (Site de Contamine), HDR, HDDS 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
04 DAOM pour l'EHPAD les Edelweiss d'Ambilly (CHAL) 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
05 BIODECHETS 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
06 DIB+FERRAILLE+VERRE BOUTEILLE+HUILE VEGETALE 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
07 DECHETS JAUNE 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
08 ARCHIVES ET DOCUMENTS CONFIDENTIELS 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
09 PAPIER/CARTON OU PAPIER ET CARTON ET FILMS PLASTIQUES 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
10 BOIS: PALETTES NON CONSIGNÉES ET CAGETTES 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
11 TEXTILE 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
12 DÉCHETS JAUNES NOMADES À L'EXTÉRIEUR DES BATIMENTS, en lien avec CITEO 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —
13 DOSSIER PATIENT ET RADIOLOGIES ARGENTIQUES 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux —