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Aménagement paysager parking des ombrières hôpital de Vesoul

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Date limite (DLRO)

27 novembre 2026 Ă  11h00

Il reste 5 jour(s)

description Résumé de l'AAPC

Le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône souhaite réaliser une opération de travaux relative à l’aménagement paysager suite à la réalisation d’un parking d’ombrière sur l’Hôpital de Vesoul classé en ERP type U 2 ème catégorie.

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature des prestations : La consultation porte sur la collecte, le transport et le traitement des dĂ©chets de l'UniversitĂ© de Toulon.
  • • PĂ©rimètre gĂ©ographique : Les prestations s'exĂ©cutent sur le site de l'UniversitĂ© de Toulon, lieu d'exĂ©cution Ă  se rĂ©fĂ©rer au CCTP.
  • • Allotissement : La consultation est divisĂ©e en 3 lots : Lot n°01 pour les DĂ©chets d’ActivitĂ©s de Soins Ă  Risques Infectieux (DASRI), Lot n°02 pour les dĂ©chets chimiques et dĂ©chets industriels et dangereux (DID), Lot n°03 pour les DĂ©chets Industriels Banals (DIB).
  • • Forme et modalitĂ©s de l'accord-cadre : Il s'agit d'un accord-cadre fractionnĂ© Ă  bons de commande avec un montant maximum fixĂ© Ă  l'acte d'engagement, conclu avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique par lot.

checklist Candidature et critères

  • • Documents de candidature : Les candidats doivent fournir les formulaires DC1, DC2, DC4 le cas Ă©chĂ©ant, dĂ©lĂ©gation de pouvoir, attestations de rĂ©gularitĂ© fiscale et vigilance URSSAF, relevĂ© d'identitĂ© bancaire, KBIS de moins de 3 mois, attestation d'assurance responsabilitĂ© civile professionnelle en cours de validitĂ©.
  • • CapacitĂ©s requises : Les candidats doivent justifier de leurs capacitĂ©s techniques, financières et professionnelles par des dĂ©clarations d'effectifs, chiffre d'affaires, rĂ©fĂ©rences de services similaires, liste des moyens techniques, et peuvent utiliser un DUME.
  • • Documents pour le choix de l'offre : Les candidats doivent fournir un acte d'engagement par lot, un bordereau des prix unitaires, un dĂ©tail quantitatif estimatif (DQE) et un mĂ©moire technique de 30 pages maximum par lot.
  • • Critères d'attribution pondĂ©rĂ©s : Le jugement des offres se fait selon les critères suivants : prix 40 %, valeur technique 40 % (organisation et qualitĂ© des prestations 10 %, moyens humains et techniques 10 %, sĂ©curitĂ© des opĂ©rations 10 %, traçabilitĂ© et outils de suivi 10 %), dĂ©lai d'exĂ©cution et rĂ©activitĂ© 10 %, dĂ©veloppement durable 10 % (performance environnementale 5 %, engagements sociaux et sociĂ©taux 5 %).

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft DC4 draft Acte d'engagement draft Mémoire technique draft BPU draft DQE

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Prix 40 %
Valeur technique 40 %
Délai d'exécution et réactivité 10 %
Développement durable 10 %

event_upcoming Dates et vigilance

  • • Date limite de remise des offres : 4 mai 2026 Ă  12h00
  • • DurĂ©e de validitĂ© des offres : 120 jours Ă  compter de la date limite de remise de l’offre.
  • • Visite des lieux : Visite des lieux non obligatoire, mais possible sur demande avant le 30 avril 2026.
  • • Variantes et prestations supplĂ©mentaires : Variantes non prĂ©vues, prestations supplĂ©mentaires Ă©ventuelles non prĂ©vues.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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26-54 RC.pdf

Règlement de consultation · 483 KB

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RC 26-54

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1. LC Aménagement paysager des ombrières Hôpital de VESOUL.pdf

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-54
Code CPV principal
category 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures
Niveau de publication
public 🇫🇷 National formalisé (FNS)
Nombre de lots
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