CONTROLE DE LA QUALITE DE L’AIR DANS LES ZONES A ENVIRONNEMENT MAITRISÉ (ZEM) DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE

HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE

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Organisme de droit public

Santé

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DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON
(AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR)
ET DU GHT VAL RHONE CENTRE

Services

90731100

FRK26, FRL05, FRK24, FRK25

Procédure ouverte

2026-11-23+01:00 à 12:30:00+01:00

Non financé par l'UE

120

Conditions de performance

Obligatoire

4

Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées.