Date limite (DLRO)
15 mai 2026 à 17h00
Il reste 24 jour(s)
Acheteur
Délégation de service public pour l'exploitation de l'assainissement collectif sur le périmètre de la commune d'Ornans - CC Loue Lison.
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70_Agricompost70_Ornans_2025_attestation.pdf
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70_AgricompostConflans_Ornans_2025_attestation.pdf
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Annexe 1_Perimètre affermage.pdf
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Annexe 2_Convention deversement Montgesoye.pdf
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Annexe 3_Inventaire Ornans.pdf
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Annexe 5_Règlement de service_RALL_mars 26.pdf
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Annexe 7_Compte exploitation previsonnel.xlsx
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Annexe 8_BPU.xlsx
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Annexe_1_Diagnostic_Permanent_Ornans.pdf
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Annexe_5_Rapport_METOX_2024_Ornans.pdf
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ARRETE 03-2026_END_GUILLIN Emballages.pdf
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ARRETE 05-2019_END_Centre Hospitalier.pdf
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ARRETE 08-2019_END_Piscine de Nautiloue.pdf
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ARRETE 09-2019_END_Lipemec.pdf
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ARRETE 10-2019_END_Imprimeur SIMON.pdf
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Autosurveillance Ornans 2024.pdf
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Autosurveillance2025_STEP_D'ORNANS.pdf
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Bilan récapitulatif de production -STEP Ornans - août 2025.pdf
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Bilan récapitulatif de production -STEP Ornans - décembre 2025.pdf
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Bilan récapitulatif de production -STEP Ornans - Janvier 2025.pdf
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Bilan récapitulatif de production -STEP Ornans - Juin 2025.pdf
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BOUES_ORNANS_CA25M_AVRIL 25.pdf
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BOUES_ORNANS_CA25M_NOV 25.pdf
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BOUES_ORNANS_JUIN 25.pdf
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Cahier des Charges Ornans Signé.pdf
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carte assainissement.jpg
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DiagPerm - Ornans 2025.pdf
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extrait carte commune d'ORNANS - assainissement individuel et assainissement collectif.pdf
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extrait carte du réseau assanissement annexé au PLU de 2002.pdf
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FE Boues Ornans Juin2025.pdf
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FE Boues Ornans novembre2025.pdf
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FE Boues Ornans_aout2025.pdf
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FE Boues Ornans_novembre2025.pdf
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Fiche Informations Ornans signée.pdf
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légende carte réseau assainissement annexé au PLU de 2002.pdf
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METOX Ornans final.pdf
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Ornans 2.pdf
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Ornans E.pdf
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Ornans N.pdf
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Ornans NO.pdf
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Ornans O.pdf
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Ornans S.pdf
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Ornans SO.pdf
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Ornans1.pdf
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Piece N1_Règlement consultation DSP Assainissement Ornans.pdf
Règlement de consultation
Piece N2_Projet contrat AC.pdf
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Piece N3_Liste des emplois Ornans Asst_2024_.pdf
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Plans EU Bonnevaux.pdf
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Plans géneral Ornans.pdf
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RAD_DSP-ORNANS 2022.pdf
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RAD_DSP-ORNANS 2023.pdf
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RAD_DSP-ORNANS 2024.pdf
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Thumbs.db
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