En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Dijon Métropole procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes - Risques industriels - Centre de tri des emballages » qui constitue l'ensemble du marché. RELANCE du LOT 2 suite à infructuosité de la consultation

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Date limite (DLRO)

19 novembre 2026 Ă  11h00

Il reste 2 jour(s)

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Acheteur

Dijon Métropole

SIRET: 58458

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Dijon Métropole

SIRET

58458

Adresse

40 Avenue du Drapeau, 21075 Dijon

Contact

le Président

Téléphone

0380745172

Email

correspondre@aws-france.com

Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

2026DMAO0353

Intitulé

Dijon Métropole procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes - Risques industriels - Centre de tri des emballages » qui constitue l'ensemble du marché.
RELANCE du LOT 2 suite à infructuosité de la consultation

Description

« Dommages aux biens et risques annexes - Risques industriels - Centre de tri des emballages » qui constitue l'ensemble du marché

Nature du marché

Services

CPV principal

66510000

CPV additionnels

66515200

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRC11

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-11-19+01:00 Ă  12:00:00+01:00

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

3 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

60 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 Ă  23 du mĂŞme code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

description Résumé de l'AAPC

« Dommages aux biens et risques annexes - Risques industriels - Centre de tri des emballages » qui constitue l'ensemble du marché

auto_awesome Résumé IA du RC

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Règlement de consultation

Règlement de consultation · 8.2 MB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-101593
Code CPV principal
category 66510000 — Services d'assurance
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot Intitulé CPV Montant est.
00 Dijon Métropole procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Dommages aux biens et risques annexes - Risques industriels - Centre de tri des emballages » qui constitue l'ensemble du marché. RELANCE du LOT 2 suite à infructuosité de la consultation 66510000 — Services d'assurance —