Date limite (DLRO)
31 août 2026 à 10h00
Il reste 44 jour(s)
La présente consultation concerne la réalisation de prestations d’entretien des espaces verts, pelouses, massifs, bac à végétaux ainsi que des aires stabilisées de l’Institut Aérotechnique (IAT) du Conservatoire national des arts et métiers (Cnam).
Les prestations faisant l’objet du présent marché sont décrites en détail dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ce marché est exclusivement, et en totalité, réservé aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique - (Réservation de marchés aux structures d’insertion par l’activité économique (SIAE)). Il s’agit d’un marché de services d'insertion et de qualification professionnelle ayant pour activité support l’entretien des espaces verts.
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M26-015 RC.pdf
Règlement de consultation · 320 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
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