En cours Appel d'offres ouvert 🇫🇷 FNS

ENTRETIEN_RESEAU_EAUX_USEES

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Date limite (DLRO)

26 mai 2026 Ă  15h00

Il reste 28 jour(s)

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Acheteur

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description Résumé de l'AAPC

ENTRETIEN DU RÉSEAU DES EAUX USÉES DU CENTRE INRAE VAL DE LOIRE NOUZILLY

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature des prestations : Le marchĂ© concerne des prestations de curage et d'entretien du rĂ©seau d'assainissement du site de Tours du Centre INRAE Val de Loire.
  • • PĂ©rimètre gĂ©ographique : Les prestations s'exĂ©cutent sur le site de Tours du Centre INRAE Val de Loire, situĂ© Ă  Nouzilly.
  • • Type de marchĂ© et seuils : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec un seuil minimum annuel de 22 000 € HT et un seuil maximum annuel de 45 000 € HT.
  • • DurĂ©e du marchĂ© : Le marchĂ© est conclu pour une durĂ©e initiale d'un an Ă  compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31 aoĂ»t 2027, reconductible tacitement trois fois par pĂ©riode de 12 mois, pour une durĂ©e totale maximale de 4 ans.
euro
22 000 € HT → 45 000 € HT

checklist Candidature et critères

  • • Conditions de candidature : Les candidats doivent fournir la lettre de candidature (formulaire DC1), la dĂ©claration DC2, les agrĂ©ments nĂ©cessaires, une attestation sur l'honneur de non-condamnation, ainsi que diverses attestations fiscales, sociales et d'emploi des travailleurs handicapĂ©s.
  • • Documents Ă  fournir pour l'offre : Le dossier d'offre doit comporter un acte d'engagement, le cahier des clauses particulières, l'offre technique, le certificat de visite obligatoire, un relevĂ© d'identitĂ© bancaire ou postal, et les attestations d'assurance en cours de validitĂ©.
  • • Forme juridique : Le marchĂ© sera attribuĂ© Ă  un prestataire unique ou Ă  un groupement solidaire.
  • • Critères d'attribution pondĂ©rĂ©s : Les offres seront jugĂ©es selon la valeur technique (50 %), le critère environnemental et sociĂ©tal (10 %) et le prix (40 %).

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Acte d'engagement draft CCP draft Certificat de visite draft RIB draft Attestations d'assurance

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Valeur technique 50 %
Critère environnemental et sociétal 10 %
Prix 40 %

event_upcoming Dates et vigilance

  • • Date limite de remise des plis : Mardi 26 mai 2026 Ă  17h00.
  • • Visite obligatoire : Une visite du site est obligatoire pour dĂ©poser une offre, avec inscription prĂ©alable auprès du responsable maintenance.
  • • Transmission des offres : La transmission des candidatures et offres se fait obligatoirement par voie Ă©lectronique via la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr.
  • • Variantes : Les variantes Ă  l'initiative des candidats ne sont pas autorisĂ©es.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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DCE entretien eaux usées.zip

Pièce du dossier · 10.5 MB

description

RC.pdf

Règlement de consultation · 10.1 MB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag ENTRETIEN_RESEAU_EAUX_USEES
Code CPV principal
category 90470000 — Services de curage des égouts
Niveau de publication
public 🇫🇷 National formalisé (FNS)
Nombre de lots
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