Date limite (DLRO)
28 septembre 2026 Ă 14h00
Il reste 11 jour(s)
Conseil DĂ©partemental de la Gironde
1665
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GLEYZE Jean-Luc
0556993333
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La
Services généraux des administrations publiques
2026-0147
Etudes et ingenierie STRUCTURE CLOS COUVERT ET VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS
S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du présent accord-cadre.
Le présent accord-cadre est mono-attributaire.
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé
Services
71335000
71335000
FRI12
Procédure ouverte
2026-09-28+02:00 Ă 16:00:00+02:00
4
4
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
48 mois
Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution OU référé contractuel après la signature du contrat.
Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du présent accord-cadre.
Le présent accord-cadre est mono-attributaire.
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 113 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Lot n°1 : Etudes et ingénierie structure - clos couvert GIRONDE EST | 71335000 — Études techniques | — |
| 02 | Lot n°2 : Etudes et ingénierie structure - clos couvert GIRONDE OUEST | 71335000 — Études techniques | — |
| 03 | Lot n°3 : Etudes et ingénierie VRD et Aménagements extérieurs GIRONDE EST | 71335000 — Études techniques | — |
| 04 | Lot n°4 : Etudes et ingénierie VRD et Aménagements extérieurs GIRONDE OUEST | 71335000 — Études techniques | — |