article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
SIRET: 21129
Adresse: Hotel de Région, 13481 Marseille
Contact: MUSELIER Renaud
Téléphone: 0491575057
Email: servicedesmarches@maregionsud.fr
Profil acheteur: http://achat.maregionsud.fr
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence: 2026-0544
Intitulé: Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires pour la desserte d'établissements d'enseignement dans les Alpes-Maritimes sur les secteurs de l'Estéron et de l'Escarène
Description: Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Lot 1 : secteur de l'Estéron
L'accord-cadre est passé pour un montant minimum pour la durée de l'Accord-cadre de : 700 000 euro(s) HT
Et un montant maximum pour la durée de l'Accord-cadre de : 2 000 000 euro(s) HT
Lot 2 : secteur de l'Escarène
L'accord-cadre est passé pour un montant minimum pour la durée de l'Accord-cadre de : 985 000 euro(s) HT
Et un montant maximum pour la durée de l'Accord-cadre de : 4 000 000 euro(s) HT
Nature du marché: Services
CPV principal: 60112000
CPV additionnels: 60112000

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-05-04+02:00 à 16:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis: 2
Nombre max de lots attribués: 2

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 6 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Durée du marché: 48 mois

description Résumé de l'AAPC

Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Lot 1 : secteur de l'Estéron
L'accord-cadre est passé pour un montant minimum pour la durée de l'Accord-cadre de : 700 000 euro(s) HT
Et un montant maximum pour la durée de l'Accord-cadre de : 2 000 000 euro(s) HT
Lot 2 : secteur de l'Escarène
L'accord-cadre est passé pour un montant minimum pour la durée de l'Accord-cadre de : 985 000 euro(s) HT
Et un montant maximum pour la durée de l'Accord-cadre de : 4 000 000 euro(s) HT

info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-32729

Code CPV principal

category 60112000 — Services de transport routier public

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 2

view_agenda Lots (2)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
01	Secteur de l'Estéron	60112000 — Services de transport routier public	—
02	Secteur de l'Escarène	60112000 — Services de transport routier public	—

Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires pour la desserte d'établissements d'enseignement dans les Alpes-Maritimes sur les secteurs de l'Estéron et de l'Escarène

article Avis de marché complet

Acheteur

Objet du marché

Procédure

Conditions

description Résumé de l'AAPC

auto_awesome Résumé IA du RC

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

info Informations complémentaires

view_agenda Lots (2)