En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

EXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS SUBURBAINS ET DE RENFORCEMENT DE TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE BELFORT

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Date limite (DLRO)

18 décembre 2026 à 11h00

Il reste 31 jour(s)

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Acheteur

SMTC90

SIRET: 1085

euro

Montant estimé

57,000,000 €

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

SMTC90

SIRET

1085

Adresse

Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard, 90400 Meroux Moval

Contact

Mr le Directeur

Téléphone

0384909925

Email

contact@smtc90.fr

Profil acheteur
http://www.smtc90.fr
Type d'acheteur

Organisme de droit public

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

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Objet du marché

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Intitulé

EXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS SUBURBAINS ET DE RENFORCEMENT DE TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE BELFORT

Description

Le présent marché a pour objet de confier « à un titulaire ou des titulaires » l'exécution de lignes de transport en commun de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort, organisé par le SMTC, dénommé « autorité organisatrice » (pouvoir adjudicateur du marché). Le ressort territorial du SMTC couvre l'intégralité du département du Territoire de Belfort

Nature du marché

Services

CPV principal

60112000

CPV additionnels

60112000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRC24

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-12-18+01:00 Ă  12:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

25

Nombre max de lots attribués

25

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

6 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

84 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision
de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)

description Résumé de l'AAPC

Le présent marché a pour objet de confier « à un titulaire ou des titulaires » l'exécution de lignes de transport en commun de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort, organisé par le SMTC, dénommé « autorité organisatrice » (pouvoir adjudicateur du marché). Le ressort territorial du SMTC couvre l'intégralité du département du Territoire de Belfort

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Règlement de consultation

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-99741
Code CPV principal
category 60112000 — Services de transport routier public
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 25

view_agenda Lots (25)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Lignes 20 et 90 60112000 — Services de transport routier public 0 €
02 Lignes 21, 22 et 91 60112000 — Services de transport routier public 0 €
03 Ligne 23 60112000 — Services de transport routier public 0 €
04 Ligne 24 60112000 — Services de transport routier public 0 €
05 Lignes 25, 26, 93 et 85 60112000 — Services de transport routier public 0 €
06 Lignes 30, 31 et 40 60112000 — Services de transport routier public 0 €
07 Lignes 32 et 33 60112000 — Services de transport routier public 0 €
08 Lignes 34, 35 et 92 60112000 — Services de transport routier public 0 €
09 Ligne 27 60112000 — Services de transport routier public 0 €
10 Lignes 36, 37 et 38 60112000 — Services de transport routier public 0 €
11 Lignes 9 et 39 60112000 — Services de transport routier public —
12 Ligne X 60112000 — Services de transport routier public —
13 Lignes 51, 61, 62 C et 68 60112000 — Services de transport routier public —
14 Ligne 54 60112000 — Services de transport routier public —
15 Ligne 62 A 60112000 — Services de transport routier public —
16 Ligne 62 B 60112000 — Services de transport routier public —
17 Lignes 63 et 72 60112000 — Services de transport routier public —
18 Ligne 53 60112000 — Services de transport routier public —
19 Ligne 57 60112000 — Services de transport routier public —
20 Ligne 60 60112000 — Services de transport routier public —
21 Ligne 64 60112000 — Services de transport routier public —
22 Ligne 67 60112000 — Services de transport routier public —
23 Ligne 70 60112000 — Services de transport routier public —
24 Ligne 71 60112000 — Services de transport routier public —
25 Ligne 66 60112000 — Services de transport routier public —