Date limite (DLRO)
19 octobre 2026 Ă 11h00
Il reste 22 jour(s)
MĂ©tropole du Grand Nancy
24540067600012
22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036, 54035 NANCY Cedex
0383918365
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La
Services généraux des administrations publiques
MGN_2026-055_AP
Exécution des services de transports des personnes à mobilité réduite de la Métropole du Grand Nancy-.
La présente consultation a pour objet l’exploitation d’un service de transport à la demande (TAD) destiné aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite (TPMR), dénommé "Handistan", sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.
Il est Ă noter que cette consultation comporte :
- des considérations environnementales se traduisant par un critère de notation (dont le détail est donné au Règlement de la Consultation (RC)), ainsi que des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ;
- des considérations sociales se traduisant par des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ;
- une clause relative à la reprise de personnel, dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ;
- une clause relative au respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité, dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le marché ayant pour objet l'exécution d'un service public.
Services
60130000
Procédure ouverte
2026-10-19+01:00 Ă 12:00:00+01:00
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
Tribunal Administratif de Nancy
La présente consultation a pour objet l’exploitation d’un service de transport à la demande (TAD) destiné aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite (TPMR), dénommé "Handistan", sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.
Il est Ă noter que cette consultation comporte :
- des considérations environnementales se traduisant par un critère de notation (dont le détail est donné au Règlement de la Consultation (RC)), ainsi que des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ;
- des considérations sociales se traduisant par des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ;
- une clause relative à la reprise de personnel, dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ;
- une clause relative au respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité, dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le marché ayant pour objet l'exécution d'un service public.
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 547 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Lot unique | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |