En cours Procédure négociée 🇫🇷 FNS

Fouilles archéologiques au sein de la ZAC du Triangle de Gonesse (95)

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Date limite (DLRO)

06 juillet 2026 à 10h00

Il reste 22 jour(s)

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Acheteur

Ministère de la Transition Écologique, de la Cohésion des Territoires, de la Mer

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description Résumé de l'AAPC

Fouilles archéologiques au sein de la ZAC du Triangle de Gonesse (95)

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature des prestations : La consultation porte sur la réalisation de fouilles archéologiques au sein de la ZAC du Triangle de Gonesse (95), incluant la préparation de l’opération, le décapage archéologique et la gestion des terres, la fouille archéologique, le remblayage, la réalisation des études et du rapport final, ainsi que le conditionnement des archives et du mobilier archéologique.
  • • Secteurs concernés : Deux secteurs sont concernés : le secteur 3-Z5 avec une emprise de 4300 m2 pour l'occupation protohistorique, et le secteur de la nécropole antique avec une emprise de 8000 m2 pour l'occupation gallo-romaine.
  • • Lieu d'exécution : Les prestations seront exécutées au sein de la ZAC du Triangle de Gonesse (95).
  • • Structure du contrat et montant maximum : Le contrat comprend une partie à prix global et forfaitaire pour les tranches fermes et une partie à bons de commande pour les tranches optionnelles, avec un montant maximum de 450 000 € HT sur toute la durée d’exécution.
euro
Jusqu'à 450 000 € HT

checklist Candidature et critères

  • • Capacités minimales exigées : L'opérateur doit être titulaire de l’habilitation des services archéologiques de collectivités territoriales ou de l’agrément des opérateurs d’archéologie préventive couvrant les périodes de la Protohistoire et de l’Antiquité.
  • • Documents administratifs à fournir : Les candidats doivent fournir la déclaration individuelle (DC2), la lettre de candidature (DC1), la déclaration sur l’honneur, le pouvoir de signature, et en cas de redressement judiciaire, le jugement autorisant la poursuite d’activité.
  • • Documents techniques à fournir : Une déclaration des moyens humains, une liste des références de prestations similaires (3 à 10 références), copie de l’agrément chronologique requis, et une liste des moyens matériels des membres du groupement.
  • • Critères de sélection des candidatures : Les candidatures seront analysées selon deux critères pondérés à 50 % chacun : moyens humains (compétences et effectifs) et références (qualité et pertinence des références).

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Moyens humains 50%
Références 50%

event_upcoming Dates et vigilance

  • • Date limite de remise des plis : Lundi 6 juillet 2026 à 12h00.
  • • Procédure de passation : Procédure avec négociation en deux phases : phase candidature puis phase offre avec négociation possible.
  • • Variantes : Les variantes à l’initiative du candidat ne sont pas autorisées.
  • • Visite de site : Aucune visite obligatoire ou facultative n’est organisée, mais il est conseillé aux candidats de se rendre sur place.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Pièce du dossier · 216 MB

description

RC.pdf

Règlement de consultation · 699 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 202600078
Code CPV principal
category 71351914 — Services archéologiques
Niveau de publication
public 🇫🇷 National formalisé (FNS)
Nombre de lots
view_agenda 1

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Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Fouilles archéologiques au sein de la ZAC du Triangle de Gonesse (95) 71351914 — Services archéologiques —