FOURNITURE D'ALIMENTS (GRANULÉS, FOIN) ET LITIÈRES (PAILLE, COQUE DE RIZ ET COPEAU DE BOIS) POUR LES CHEVAUX DE LA RÉGIE ÉQUESTRE DU DEVEN - RELANCE DES LOTS 1 ET 5

Régie Equestre du Deven

74854

9 Chemin du Deven, 13800 Istres

CAMBILLAU Lara

0442561087

correspondre@aws-france.com

Organisme de droit public

Rcr

FOURNITURE D'ALIMENTS (GRANULÉS, FOIN) ET LITIÈRES (PAILLE, COQUE DE RIZ ET COPEAU DE BOIS) POUR LES CHEVAUX DE LA RÉGIE ÉQUESTRE DU DEVEN - RELANCE DES LOTS 1 ET 5

La Régie Équestre du Deven est une Régie à Caractère Industriel et Commercial qui dépend de la Ville d'Istres.
Le complexe du DEVEN, situé à Istres, fonctionne autour de plusieurs pôles d'activités : l'école d'équitation, l'équitation adaptée aux handicaps, la formation professionnelle, les manifestations, ainsi qu'une écurie de propriétaires.
Pour ces activités, la Régie Équestre du DEVEN dispose d'un cheptel d'environ 80 équidés en grande majorité en paddocks mais également en boxes

Fournitures

15700000

03417000

FRL04

Procédure ouverte

2026-07-06+02:00 à 12:00:00+02:00

2

2

Non financé par l'UE

6 mois

Obligatoire

12 mois

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique