Date limite (DLRO)
04 décembre 2026 à 16h00
Il reste 29 jour(s)
Ville de Reims
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La
Services généraux des administrations publiques
2026VI1H0007
Fourniture de denrées alimentaires-.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection de repas par le Restaurant Municipal.
Il se décompose en 5 lots. Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots.
Les lots 1, 2 et 3 sont multi-attributaires : sous réserve de la réception d’un nombre suffisant d’offres régulières, adaptées et acceptables, chaque lot sera conclu au maximum avec DEUX (2) opérateurs économiques.
Les lots 4 et 5 sont mono-attributaires : chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique
Chaque lot sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Concernant les lots 1, 2 et 3, l’attribution des bons de commandes résultera de l’application de la règle dite du « tour de rôle » entre les titulaires, selon l'ordre de classement des offres obtenu à l'issue de la mise en concurrence initiale (cf article 7.1.1 du CCAP)
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er avril 2027. Il est résiliable annuellement à chaque date anniversaire par décision de l’acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception au plus tard DEUX (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Cette dénonciation n’ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
Fournitures
15800000
Procédure ouverte
2026-12-04+01:00 Ă 17:00:00+01:00
5
5
Non financé par l'UE
5 mois
Obligatoire
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection de repas par le Restaurant Municipal.
Il se décompose en 5 lots. Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots.
Les lots 1, 2 et 3 sont multi-attributaires : sous réserve de la réception d’un nombre suffisant d’offres régulières, adaptées et acceptables, chaque lot sera conclu au maximum avec DEUX (2) opérateurs économiques.
Les lots 4 et 5 sont mono-attributaires : chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique
Chaque lot sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Concernant les lots 1, 2 et 3, l’attribution des bons de commandes résultera de l’application de la règle dite du « tour de rôle » entre les titulaires, selon l'ordre de classement des offres obtenu à l'issue de la mise en concurrence initiale (cf article 7.1.1 du CCAP)
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er avril 2027. Il est résiliable annuellement à chaque date anniversaire par décision de l’acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception au plus tard DEUX (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Cette dénonciation n’ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 563 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Produits surgelés et congelés de toute nature | 15896000 — Produits surgelés | — |
| 02 | Produits carnés réfrigérés (hors volaille fraîche) | 15110000 — Viande | — |
| 03 | Epicerie | 15800000 — Produits alimentaires divers | — |
| 04 | Produits laitiers et avicoles | 15500000 — Produits laitiers | — |
| 05 | Viandes de volaille fraîche | 15112100 — Volaille fraîche | — |