Fourniture de pièces détachées pour les matériels roulants bus

T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise

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Urttb

VJ

Fourniture de pièces détachées pour les matériels roulants bus

La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées pour les matériels roulants bus de la Régie T2C, dans le cadre de ses activités de maintenance préventive et corrective

Fournitures

34900000

34900000

FRK14

Procédure négociée avec mise en concurrence

2026-04-27+02:00 à 12:00:00+02:00

5

5

Non financé par l'UE

Obligatoire

Conditions de performance

12 mois

- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
- Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique