FOURNITURE DE PLANTES A MASSIFS POUR LE SERVICE DES ESPACES VERTS DE LA VILLE SARCELLES (5 LOTS)

La

Services généraux des administrations publiques

260015

FOURNITURE DE PLANTES A MASSIFS POUR LE SERVICE DES ESPACES VERTS DE LA VILLE SARCELLES (5 LOTS)

Les végétaux fournis dans le cadre de ce marché contribuent à l'aménagement, l'embellissement et la structuration des espaces verts de la Ville de Sarcelles. Ils apportent densité, couleur et diversité aux massifs, haies, pelouses et allées, tout en favorisant la biodiversité locale. Les plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes, tapis fleuris, bulbes, tubercules, rhizomes, griffes ainsi que les jardinières mises en culture devront être adaptés à leur utilisation finale et aux conditions climatiques de la Ville de Sarcelles. Les végétaux doivent provenir de pépinières certifiées et reconnues, respectant les normes horticoles en vigueur (NF U 44-551 ou équivalent).

Fournitures

03121100

03121210

FR108

Procédure ouverte

2026-09-30+02:00 à 12:00:00+02:00

5

5

Non financé par l'UE

4 mois

Conditions de performance

Obligatoire

48 mois

- Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative.
- Recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui sont divisibles, issu de la jurisprudence Tarn-et Garonne (CE, 4 avril 2014, n°358994), pouvant être exercé par out tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.