Date limite (DLRO)
26 novembre 2026 Ă 13h00
Il reste 9 jour(s)
Montant estimé
710,000 €
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
80510
100 Route De Moval, 90015 Belfort
MATHIS PASCAL
0384983000
dir-generale@hnfc.fr
Organisme de droit public
Santé
GHT-2026-043
Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 710000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers.
Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis.
Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté).
Il comprend :
- Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance ;
- Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance ;
- Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE.
Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché
Fournitures
34100000
34100000
FRC24
Procédure ouverte
2026-11-26+01:00 Ă 14:00:00+01:00
3
3
Non financé par l'UE
3 mois
Obligatoire
Conditions de performance
48 mois
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 710000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers.
Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis.
Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté).
Il comprend :
- Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance ;
- Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance ;
- Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE.
Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · Téléchargement échoué
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Véhicules particuliers thermiques (LOA) | 34100000 — Véhicules à moteur | 180,000 € |
| 02 | Véhicules utilitaires thermiques (LOA) | 34100000 — Véhicules à moteur | 485,000 € |
| 03 | Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B | 34100000 — Véhicules à moteur | 45,000 € |