En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5

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Date limite (DLRO)

26 novembre 2026 Ă  13h00

Il reste 9 jour(s)

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Acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

SIRET: 80510

euro

Montant estimé

710,000 €

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

SIRET

80510

Adresse

100 Route De Moval, 90015 Belfort

Contact

MATHIS PASCAL

Téléphone

0384983000

Email

dir-generale@hnfc.fr

Type d'acheteur

Organisme de droit public

Activité principale

Santé

description

Objet du marché

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Référence

GHT-2026-043

Intitulé

Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5

Description

Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 710000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers.
Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis.
Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté).
Il comprend :
- Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance ;
- Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance ;
- Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE.
Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché

Nature du marché

Fournitures

CPV principal

34100000

CPV additionnels

34100000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRC24

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-11-26+01:00 Ă  14:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

3

Nombre max de lots attribués

3

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

3 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

48 mois

description Résumé de l'AAPC

Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 710000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers.
Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis.
Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté).
Il comprend :
- Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance ;
- Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance ;
- Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE.
Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Règlement de consultation

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-102382
Code CPV principal
category 34100000 — Véhicules à moteur
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 3

view_agenda Lots (3)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Véhicules particuliers thermiques (LOA) 34100000 — Véhicules à moteur 180,000 €
02 Véhicules utilitaires thermiques (LOA) 34100000 — Véhicules à moteur 485,000 €
03 Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B 34100000 — Véhicules à moteur 45,000 €