En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Fourniture et installation de matériel de cuisine et dépannage

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Date limite (DLRO)

24 novembre 2026 Ă  15h00

Il reste 7 jour(s)

domain

Acheteur

Conseil Départemental d'Indre et Loire

SIRET: 1925

euro

Montant estimé

2,600,000 €

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Conseil départemental d'Indre et Loire

SIRET

1925

Adresse

Place de la Préfecture, 37927 Tours

Contact

la Présidente du Conseil départemental

Téléphone

0247314272

Email

commande-publique@departement-touraine.fr

Profil acheteur
http://www.touraine.fr
Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

F2026_0040

Intitulé

Fourniture et installation de matériel de cuisine et dépannage

Description

Chaque lot fait l'objet de la passation d'un accord cadre suivant la procédure d'appel d'offres ouvert. Une entreprise pourra être titulaire d'un ou plusieurs lots. Chaque lot est conclu pour une durée allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31 décembre 2027 puis renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour un durée d'un an chacune

Nature du marché

Fournitures

CPV principal

39221000

CPV additionnels

39141000, 39310000, 39314000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRB04

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-11-24+01:00 Ă  16:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

5

Nombre max de lots attribués

5

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

4 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

12 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

- Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la Préfecture 37927 TOURS CEDEX 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;
- Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet électronique des offres aux candidats non retenus
- Référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;
- Recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ;
- Recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).
TELE- RECOURS : Le Tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr

description Résumé de l'AAPC

Chaque lot fait l'objet de la passation d'un accord cadre suivant la procédure d'appel d'offres ouvert. Une entreprise pourra être titulaire d'un ou plusieurs lots. Chaque lot est conclu pour une durée allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 31 décembre 2027 puis renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour un durée d'un an chacune

auto_awesome Résumé IA du RC

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Règlement de consultation

Règlement de consultation · 3.4 MB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-110270
Code CPV principal
category 39221000 — Équipement de cuisine
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 5

view_agenda Lots (5)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Lot n°1 - Chaud - Cuisson 39221000 — Équipement de cuisine —
02 Lot n°2 - Inox et matériel de préparation 39221000 — Équipement de cuisine —
03 Lot n°3 - Froid 39221000 — Équipement de cuisine —
04 Lot n°4 - Ligne de self 39221000 — Équipement de cuisine —
05 Lot n°5 - Laverie et traitement des déchets 39221000 — Équipement de cuisine —