article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: MAIRIE DE VERLHAC TESCOU
SIRET: 21160
Adresse: 73 Route De Monclar, 82230 Verlhac Tescou
Contact: Le Maire
Téléphone: 0563304201
Email: mairie@verlhac-tescou.fr
Profil acheteur: https://www.marchespublics82.fr
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

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Objet du marché

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Intitulé: FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMBUSTIBLES GRANULES BOIS POUR CHAUFFERIE BIOMASSE
Description: La Mairie deVerlhac-Tescou a constitué un groupement de commandes ayant pour objet la passation et la signature des marchés de fourniture et la livraison pour leur compte et celui des adhérents au groupement constitués de personnes morales de droit public et de droit privé ayant une utilité publique et/ou des missions d'intérêt général.
Ce groupement de commandes a été formulé par la conclusion d'un acte constitutif entre les membres du groupement. La liste de ces membres est portée en annexe 1 de l'acte d'engagement du présent accord-cadre.
La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bon de commandes relatif à l'acheminement et la fourniture de combustible bois alimentant les points de livraison des membres sans minimum et avec un maximum de 450 000 euro(s) HT
Nature du marché: Fournitures
CPV principal: 09111400
CPV additionnels: 09111400

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-06-23+02:00 à 12:00:00+02:00

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 3 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 12 mois

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Voies de recours

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Voies de recours: cf le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

description Résumé de l'AAPC

La Mairie deVerlhac-Tescou a constitué un groupement de commandes ayant pour objet la passation et la signature des marchés de fourniture et la livraison pour leur compte et celui des adhérents au groupement constitués de personnes morales de droit public et de droit privé ayant une utilité publique et/ou des missions d'intérêt général.
Ce groupement de commandes a été formulé par la conclusion d'un acte constitutif entre les membres du groupement. La liste de ces membres est portée en annexe 1 de l'acte d'engagement du présent accord-cadre.
La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bon de commandes relatif à l'acheminement et la fourniture de combustible bois alimentant les points de livraison des membres sans minimum et avec un maximum de 450 000 euro(s) HT

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Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
00	FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMBUSTIBLES GRANULES BOIS POUR CHAUFFERIE BIOMASSE	09111400 — Combustibles à base de bois	—

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMBUSTIBLES GRANULES BOIS POUR CHAUFFERIE BIOMASSE

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Voies de recours

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