Date limite (DLRO)
29 mai 2026 Ă 14h00
Il reste 18 jour(s)
Montant estimé
0 €
Commune de Saint-Julien-en-Genevois
8301
1 place du Général de Gaulle, 74160 Saint-Julien-En-Genevois
Le Maire
0450351414
marches-sccp@cc-genevois.fr
La
Services généraux des administrations publiques
2026-05
Fourniture et livraison de granulés de bois
Accord-cadre de fournitures courantes et de services pour la fourniture et livraison de granulés de bois sur deux lots distincts : Lot 1 (Groupe scolaire Nelson Mandela et Cervonnex) et Lot 2 (Crèche La Tribu des p'tits malins à Valleiry)
Fournitures
03413000
03413000
FRK28
Procédure ouverte
2026-05-29+02:00 Ă 16:00:00+02:00
2
2
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
12 mois
- Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (art. L.551-1 et suivants et, R.551-1 et suivants du code de justice administrative).
- Référé contractuel : dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L.551-13 et suivants et, R.551-7 et suivants du code de justice administrative).
- Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°343435)
Accord-cadre de fournitures courantes et de services pour la fourniture et livraison de granulés de bois sur deux lots distincts : Lot 1 (Groupe scolaire Nelson Mandela et Cervonnex) et Lot 2 (Crèche La Tribu des p'tits malins à Valleiry)
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Fourniture et livraison de granulés Saint-Julien-en-Genevois | 03413000 — Bois de chauffage | — |
| 02 | Fourniture et livraison de granulés CCG | 03413000 — Bois de chauffage | — |