Fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs - Relance lot 3 : Fourniture et pose d'équipements de terrain de grands jeux et indoor

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Fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs - Relance lot 3 : Fourniture et pose d'équipements de terrain de grands jeux et indoor

La durée de la présente consultation (01/10/2026 au 01/10/2030) est donnée à titre prévisionnel.
La présente seconde consultation concerne uniquement la relance du lot 3 qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général à la suite d'une première consultation.
L'accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de matériels et d'équipements sportifs de toutes disciplines sportives.
Le titulaire aura en charge le montage et/ou la pose des équipements des terrains de grands jeux et indoor, sauf indication contraire lors de la passation de la commande.
Le Bordereau des Prix Unitaires du présent accord-cadre comporte des articles destinés à des pratiques de niveaux différents : scolaire, initiation, entrainement, compétition départementale, régionale, nationale et internationale.
L'accord-cadre avec montant maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum pour chaque période de l'accord-cadre (1an) est le suivant : 300 000 euros HT
Le montant maximum global pour la totalité des périodes de l'accord cadre (4ans) : 1 200 000 euros HT

Fournitures

37400000

37400000

FRE23

Procédure ouverte

2026-07-27+02:00 à 12:00:00+02:00

Non financé par l'UE

6 mois

Obligatoire

Conditions de performance

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique