Date limite (DLRO)
10 août 2026 à 10h00
Il reste 20 jour(s)
La
Services généraux des administrations publiques
26M16
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR LE PARC DE VEHICULES, MATERIELS ET ENGINS DE CESSON-SEVIGNE
L'objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées à la réparation et à la maintenance du parc de véhicules, engins et matériels de la Ville de Cesson-Sévigné.
Cet accord-cadre définit l?ensemble des conditions d?exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande par l?acheteur.
La présente consultation porte sur les lots n°1, 2, 7 et 9.
Elle est lancée à la suite :
de la résiliation pour motif d?intérêt général du lot n°1 du précédent marché relatif aux pièces de rechange équivalentes pour véhicules légers (VL) et véhicules utilitaires (VU) multimarques ;
de l?infructuosité des lots n°2 et n°7 lors de la précédente consultation ;
de la déclaration sans suite du lot n°9 relatif à la fourniture de batteries pour l?ensemble du parc.
Cette relance intervient afin de garantir la continuité de l?approvisionnement en pièces détachées nécessaires à l?entretien, à la réparation et à la maintenance du parc, tout en assurant le respect des principes et obligations fixés par l?article L3 du Code de la commande publique
Fournitures
34320000
FRH03
Procédure ouverte
2026-08-10+02:00 Ă 12:00:00+02:00
4
4
Non financé par l'UE
120
Conditions de performance
Obligatoire
48 mois
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Concernant les délais d'introduction des recours, il convient de se reporter aux articles L. 551-1 à L.551-4 du Code de la Justice Administrative (référé précontractuel) et aux articles L551-13 à L551-16 du Code de la Justice Administrative (référé contractuel)
L'objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées à la réparation et à la maintenance du parc de véhicules, engins et matériels de la Ville de Cesson-Sévigné.
Cet accord-cadre définit l?ensemble des conditions d?exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande par l?acheteur.
La présente consultation porte sur les lots n°1, 2, 7 et 9.
Elle est lancée à la suite :
de la résiliation pour motif d?intérêt général du lot n°1 du précédent marché relatif aux pièces de rechange équivalentes pour véhicules légers (VL) et véhicules utilitaires (VU) multimarques ;
de l?infructuosité des lots n°2 et n°7 lors de la précédente consultation ;
de la déclaration sans suite du lot n°9 relatif à la fourniture de batteries pour l?ensemble du parc.
Cette relance intervient afin de garantir la continuité de l?approvisionnement en pièces détachées nécessaires à l?entretien, à la réparation et à la maintenance du parc, tout en assurant le respect des principes et obligations fixés par l?article L3 du Code de la commande publique
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Pièces de rechange équivalente pour VL, VU multimarques | 34320000 — Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs | — |
| 02 | Pièces de rechange équivalente pour PL multimarques | 34320000 — Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs | — |
| 03 | Pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour matériels NOREMA | 34320000 — Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs | — |
| 04 | Batteries pour l'ensemble du parc | 34320000 — Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs | — |