Date limite (DLRO)
15 juin 2026 Ă 10h00
Il reste 12 jour(s)
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
1629
390 rue Henri Fabre, 38926 Crolles
Le Président
0476080457
zamira@le-gresivaudan.fr
La
Services généraux des administrations publiques
26010FCS00
Fourniture et livraison en quincaillerie, équipements et consommables liés à la maintenance des bâtiments
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Fournitures
44316400
44316400
FRK24
Procédure ouverte
2026-06-15+02:00 Ă 12:00:00+02:00
6
6
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
12 mois
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Matériels et consommables électriques | 44316400 — Articles de quincaillerie | — |
| 02 | Batterie et piles | 44316400 — Articles de quincaillerie | — |
| 03 | Visserie, boulonnerie, quincaillerie générale du bâtiment, d'agencement et d'ameublement | 44316400 — Articles de quincaillerie | — |
| 04 | Plomberie | 44316400 — Articles de quincaillerie | — |
| 05 | Outillage à main et autres matériels et équipements de chantier et atelier | 44316400 — Articles de quincaillerie | — |
| 06 | Outillage et matériels électroportatifs et filaires | 44316400 — Articles de quincaillerie | — |