article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX SAMBRE AVESNOIS (SPLTISA)
SIRET: 89809
Adresse: Rue de la Résistance, 59720 Louvroil
Contact: WILDEMERSCH Yann
Téléphone: 0327530811
Email: j.brasseur@jbmobilites.com
Profil acheteur: https://www.marches-publics.info
Type d'acheteur: Pub-undert-la
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence: MFS 01 _ 2026
Intitulé: FOURNITURE ET POSE DE MODULES DE REPOS EN BOUT DE LIGNE DESTINÉS AUX CONDUCTEURS DES SERVICES DE TRANSPORT
Description: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande..
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans montant minimum avec montant maximum
Nature du marché: Travaux
CPV principal: 45223800
CPV additionnels: 45223800

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-05-19+02:00 à 12:00:00+02:00

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 3 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 48 mois

description Résumé de l'AAPC

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande..
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans montant minimum avec montant maximum

info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-37578

Code CPV principal

category 45223800 — Assemblage et montage de structures préfabriquées

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
00	FOURNITURE ET POSE DE MODULES DE REPOS EN BOUT DE LIGNE DESTINÉS AUX CONDUCTEURS DES SERVICES DE TRANSPORT	45223800 — Assemblage et montage de structures préfabriquées	600,000 €

FOURNITURE ET POSE DE MODULES DE REPOS EN BOUT DE LIGNE DESTINÉS AUX CONDUCTEURS DES SERVICES DE TRANSPORT

article Avis de marché complet

Acheteur

Objet du marché

Procédure

Conditions

description Résumé de l'AAPC

auto_awesome Résumé IA du RC

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

info Informations complémentaires

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