Date limite (DLRO)
27 mai 2026 Ă 10h00
Il reste 13 jour(s)
Montant estimé
1,000,000 €
Communauté de Communes Coeur du Var (83)
24830055000030
Quartier Précoumin, 83340 Le Luc en Provence
+33 498104370
commandepublique@coeurduvar.com
Organisme de droit public
Services généraux des administrations publiques
GESTION ET ANIMATION DES ALSH DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CĹ’UR DU VAR
Le présent accord-cadre a pour objet une prestation de service de gestion et d'animation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la Communauté de Communes « Coeur du Var » (CCCV).
Services
55241000
FRL05
Procédure ouverte
2026-05-27+02:00 Ă 12:00:00+02:00
Non financé par l'UE
120
Obligatoire
42 mois
Précision concernant les délais d’introduction des recours :
- Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée
- Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché
- Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative
- Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Le présent accord-cadre a pour objet une prestation de service de gestion et d'animation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la Communauté de Communes « Coeur du Var » (CCCV).
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | GESTION ET ANIMATION DES ALSH DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DU VAR | 55241000 — Services de centres aérés | — |