En cours Appel d'offres ouvert 🇫🇷 FNS

GHT CFC_CHUB_CAMSP_26AO4

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Date limite (DLRO)

21 mai 2026 à 14h00

Il reste 23 jour(s)

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Acheteur

Établissements de Santé et Médico-sociaux

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description Résumé de l'AAPC

Fourniture de dispositifs médicaux pour le CHU de Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté et les établissement adhérents.
Classes : DMS & Implants Endovasculaire_1, DMS & Implants Neurochirurgie, DMS & Implants Urologie, DMS Abord Chirurgical, DMS Anesthésie et Réanimation Segment 2, DMS Gant Stérile, Pansements Groupe "A"

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature du marché : Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures courantes portant sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles.
• Périmètre géographique : Le marché concerne le CHU Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté, ainsi que les établissements parties du GHT Centre Franche-Comté : Centre Hospitalier Louis Pasteur de Dole, Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté de Pontarlier, et Centre Hospitalier Spécialisé Saint Ylie.
• Allotissement : La consultation comporte 22 lots distincts, chacun donnant lieu à un marché. L'attribution est faite lot par lot, avec possibilité pour un même candidat d'obtenir plusieurs lots. Certains lots sont multi-attributaires avec un nombre maximum d'opérateurs économiques.
• Durée et exécution : Les marchés prendront effet à compter du 1er juin ou 1er août 2026 selon les lots, avec des durées variables allant de 6 mois à 4 ans selon les classes de produits. Les marchés pourront être reconduits tacitement.

checklist Candidature et critères

• Conditions de candidature : Les candidats doivent fournir un dossier complet comprenant soit la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), soit le DUME dûment complété, ainsi que les documents justificatifs habituels (extrait K-BIS, RIB, attestations fiscales et sociales, etc.).
• Contenu de l'offre : L'offre doit comprendre un acte d'engagement, un bordereau de prix unitaire détaillé, une offre technique avec documentation et échantillons, les contrats dépôt-vente et prêt si applicable, une attestation de marquage CE, et d'autres documents administratifs et techniques précisés dans le RC.
• Modalités de remise : Les candidatures et offres doivent être remises par voie dématérialisée sur la plateforme des achats de l'État (PLACE) avant le 21 mai 2026 à 16 heures. Une copie de sauvegarde peut être envoyée par voie postale ou lettre recommandée électronique.
• Critères d'attribution : Les offres sont jugées sur la qualité thérapeutique et technique (70%) et le coût d'utilisation (30%). La qualité inclut la conformité réglementaire, les résultats des essais utilisateurs, la documentation technique, et la qualité du service fournisseur. Le coût prend en compte le prix unitaire remisé et le coût d'utilisation global.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft DUME draft Acte d'engagement draft Bordereau de prix unitaire draft Offre technique draft Échantillons draft RIB draft Fiche fournisseur draft Contrats dépôt-vente et prêt draft Attestation marquage CE

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Qualité thérapeutique et technique	70%
Coût d'utilisation	30%

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des offres : La date limite de réception des candidatures, offres et échantillons est fixée au jeudi 21 mai 2026 à 16 heures.
• Début d'exécution : Les marchés prendront effet à compter du 1er juin ou 1er août 2026 selon les lots, ou à la date de notification si postérieure.
• Durée du marché : La durée varie selon les lots, de 6 mois à 4 ans, avec possibilité de reconduction tacite.
• Points d'attention : La remise des offres est obligatoire par voie dématérialisée sous peine d'irrecevabilité. Les candidats peuvent présenter des variantes à la solution de base. Des échantillons de référence doivent être envoyés au CHU Besançon avant la date limite. Les offres irrégulières ou inacceptables seront éliminées. La signature électronique est requise pour les documents transmis.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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attach_file Documents (2)

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DCE final_26AO4.zip

Pièce du dossier · 3.27 MB

description

GHT CFC_CHUB_CAMSP_26AO4_RC.pdf

Règlement de consultation · 353 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26AO4

Code CPV principal

category 33140000 — Consommables médicaux

Niveau de publication

public 🇫🇷 National formalisé (FNS)

Nombre de lots

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