En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

GHT_TRANSPORTS_NON_MEDICALISES

hourglass_top

Date limite (DLRO)

13 novembre 2026 Ă  11h00

Il reste 8 jour(s)

domain

Acheteur

Chu Rouen Normandie

SIRET: 26760168000015

article Avis de marché complet

account_balance

Acheteur

expand_more
Nom

Chu Rouen Normandie

SIRET

26760168000015

Adresse

1 rue de Germont, 76000 Rouen

Téléphone

0235888023

Email

cellule.marches@chu-rouen.fr

Type d'acheteur

Organisme de droit public

Activité principale

Santé

description

Objet du marché

expand_more
Intitulé

GHT_TRANSPORTS_NON_MEDICALISES

Description

Prestation de transports non médicalisés par ambulance / VSL ou taxis conventionnés pour le GHT Rouen Coeur de Seine

Nature du marché

Services

CPV principal

60130000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRD22

gavel

Procédure

expand_more
Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-11-13+01:00 Ă  12:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

13

Nombre max de lots attribués

13

checklist

Conditions

expand_more
Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

6 mois

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

6

balance

Voies de recours

expand_more
Voies de recours

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes :
• Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
• Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA.
• Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.
• Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

description Résumé de l'AAPC

Prestation de transports non médicalisés par ambulance / VSL ou taxis conventionnés pour le GHT Rouen Coeur de Seine

auto_awesome Résumé IA du RC

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-97822
Code CPV principal
category 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 13

view_agenda Lots (13)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 lot 1 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance – pour le CH LE BELVEDERE / CH LE ROUVRAY à SOTTEVILLE-LES-ROUEN / CH BOIS PETIT / CHU ROUEN NORMANDIE 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —
02 lot 2 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance – pour le CH DURECU LAVOISIER à Darnétal 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —
03 lot 3 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance / VSL ou taxis conventionnés – pour le CH de l’AUSTREBERTHE - BARENTIN 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —
04 lot 4 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance et par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH GOURNAY EN BRAY 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —
05 lot 5 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance et par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH ASSELIN-HEDELIN à YVETOT 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —
06 lot 6 : Prestation de transport non médicalisé par ambulance et par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH FERNAND LANGLOIS à NEUFCHATEL-EN-BRAY 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —
07 lot 7 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés – pour le CHU ROUEN 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —
08 lot 8 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés– pour le CH LE BELVEDERE 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —
09 lot 9 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH LE ROUVRAY 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —
10 lot 10 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH DURECU-LAVOISIER à DARNETAL 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —
11 lot 11 : Prestation de transport non médicalisé par VSL ou taxis conventionnés – pour le CH LE BOIS PETIT à SOTTEVILLE-LES-ROUEN 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —
12 lot 12 : Prestation de transports sanitaires par ambulance pour les patients bariatriques – pour les établissements du GHT Rouen Cœur de Seine 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —
13 lot 13 : Prestation de transports sanitaires para-médicalisés pédiatriques – pour le CHU ROUEN 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers —