En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Le pouvoir adjudicateur est la Commune de Saint-Victoret représentée par Monsieur le Maire, Claude PICCIRILLO. Les stipulations de la présente consultation concernent la fourniture d'espèces végétales pour les espaces verts de la Commune de Saint-Victoret. Lieu(x) d'exécution : Sites à définir lors du bon de commande - Commune de SAINT-VICTORET

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Date limite (DLRO)

01 juillet 2026 Ă  10h00

Il reste 18 jour(s)

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Acheteur

Mairie de Saint-Victoret

SIRET: 63073

euro

Montant estimé

75,000 €

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article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Mairie de Saint-Victoret

SIRET

63073

Adresse

Esplanade Albert Mairot, 13730 Saint-Victoret

Contact

PICCIRILLO Claude

Téléphone

0442153200

Email

controledegestion@mairiesaintvictoret.fr

Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

COMMUNE DE SAINT-VICTORET

Intitulé

Le pouvoir adjudicateur est la Commune de Saint-Victoret représentée par Monsieur le Maire, Claude PICCIRILLO.
Les stipulations de la présente consultation concernent la fourniture d'espèces végétales pour les espaces verts de la Commune de Saint-Victoret.
Lieu(x) d'exécution : Sites à définir lors du bon de commande - Commune de SAINT-VICTORET

Description

La procédure de passation utilisée est une procédure formalisée avec appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles du Code de la Commande Publique suivants : L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2131-16.
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec un montant minimum et maximum en valeur, passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 à R. 2162-14.
L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et un montant maximum annuel de 75 000 euros HT

Nature du marché

Fournitures

CPV principal

03121000

CPV additionnels

03121100, 03451300, 03452000

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-07-01+02:00 Ă  12:00:00+02:00

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

4 mois

Facturation Ă©lectronique

Obligatoire

Durée du marché

12 mois

description Résumé de l'AAPC

La procédure de passation utilisée est une procédure formalisée avec appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles du Code de la Commande Publique suivants : L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2131-16.
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec un montant minimum et maximum en valeur, passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 à R. 2162-14.
L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et un montant maximum annuel de 75 000 euros HT

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-52093
Code CPV principal
category 03121000 — Produits horticoles
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 1

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Lot Intitulé CPV Montant est.
00 Le pouvoir adjudicateur est la Commune de Saint-Victoret représentée par Monsieur le Maire, Claude PICCIRILLO. Les stipulations de la présente consultation concernent la fourniture d'espèces végétales pour les espaces verts de la Commune de Saint-Victoret. Lieu(x) d'exécution : Sites à définir lors du bon de commande - Commune de SAINT-VICTORET 03121000 — Produits horticoles 75,000 €