Le présent marché de services de prestations intellectuelles à bon de commande a pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations d'extension, de réhabilitation et/ou de construction)

Société publique des écoles marseillaises

77332

5, Boulevard de Dunkerque, 13002 Marseille

ANDREATTA Nicolas

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Organisme de droit public

Éducation

20260071

Le présent marché de services de prestations intellectuelles à bon de commande a pour objet la réalisation de
prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations
d'extension, de réhabilitation et/ou de construction)

Il donne lieu à l'émission des marchés subséquents en vertu des articles R 2162-10 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est multi-attributaire par lot. L'accord-cadre donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu sans minimum et comporte un maximum par lot.
Le montant maximal du présent accord-cadre est fixé à 2 000 000 euro(s) .
Le présent accord-cadre [ou le cas échéant le lot concerné] cessera automatiquement de produire ses effets lorsque ce montant maximum aura été atteint, quelle que soit la durée prévue initialement par l'acheteur

Services

71250000

71250000

FRL04

Procédure ouverte

2026-07-03+02:00 à 12:00:00+02:00

2

2

Non financé par l'UE

180 mois

Obligatoire