En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Les prestations d'évacuation et de traitement des boues de la station des eaux usées de Doubs (25300)

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Date limite (DLRO)

03 décembre 2026 à 11h00

Il reste 16 jour(s)

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Acheteur

Communauté de communes du Grand Pontarlier

SIRET: 53058

euro

Montant estimé

1,600,000 €

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Communauté de Communes du Grand Pontarlier

SIRET

53058

Adresse

22 rue Pierre Déchanet, 25301 Pontarlier Cedex

Contact

BARBE Nicolas

Téléphone

0381394002

Email

ccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr

Activité principale

Urttb

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Objet du marché

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Référence

JU260109

Intitulé

Les prestations d'évacuation et de traitement des boues de la station des eaux usées de Doubs (25300)

Description

L'accord cadre est composé de 2 lots
une visite de site est fortement recommandée mais non obligatoire cf règlement de la consultation

Nature du marché

Services

CPV principal

90513800

CPV additionnels

90513800

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRC21

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-12-03+01:00 Ă  12:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

2

Nombre max de lots attribués

2

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Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

6 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

48 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique.
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme

description Résumé de l'AAPC

L'accord cadre est composé de 2 lots
une visite de site est fortement recommandée mais non obligatoire cf règlement de la consultation

auto_awesome Résumé IA du RC

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Règlement de consultation

Règlement de consultation · 381 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-105003
Code CPV principal
category 90513800 — Services de traitement des boues
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 2

view_agenda Lots (2)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Epandage des boues 90513800 — Services de traitement des boues 400,000 €
02 Compostage des boues 90513800 — Services de traitement des boues 1,200,000 €